21 mai 2013
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Enseignement supérieur, recherche et technologie
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Année 2013
- BO 19 du 9 mai 2013 : Calendrier épreuves examens BTS-diplôme d’État conseiller économie sociale familiale-diplôme technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et diplôme d’expert en automobile, Reconnaissance par l’Etat de l’Institut supérieur européen de management agroalimentaire d’Avignon, Autorisation à délivrer des diplômes (Institut de management et de communication interculturels de Paris), Autorisation à délivrer des diplômes (École Supérieure du travail social de Paris) 14/05/2013
- BO 17 du 25 avril 2013 : CPGE scientifiques-économiques et commerciales-littéraires, Postes ENS mis aux concours d’entrée , Institut Universitaire de Technologie 25/04/2013
- BO 16 du 18 avril 2013 : Thème programme de droit classes prépas économiques et commerciales option technologique concours 2014, Classes prépas BCPST et TB : Programme géographie 2013-2014 seconde année, Instituts universitaires de technologie : Création d’options dans certains départements 18/04/2013
- BO 15 du 11 avril 2013 : Diplôme d’État de sage-femme 11/04/2013
- BO 13 du 28 mars 2013 : Fondation partenariale « Fondation des Sciences du Patrimoine » 28/03/2013
- BO 12 du 21 mars 2013 : Études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme 22/03/2013
- BO 10 du 7 mars 2013 : Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie 07/03/2013
- BO 8 du 21 février 2013 : Diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale, Thèmes "culture générale et expression" BTS 2e année 05/03/2013
- BO 7 du 14 février 2013 : Conditions de délivrance de certaines spécialités BTS 19/02/2013
- BO 6 du 7 février 2013 : Formation initiale école nationale supérieure Louis-Lumière, Convention pour égalité filles-garçons, femmes-hommes 07/02/2013
- BO 4 du 24 janvier 2013 : Programme action EFTLV année universitaire 2013-2014 24/01/2013
- BO 3 du 15 janvier 2013 : Concours et admission ENS 17/01/2013
- BO 1 du 3 janvier 2013 : Diplômes d’études spécialisées de pharmacie, Diplôme d’études supérieures des techniques du son (groupe ESRA Paris) 03/01/2013
Année 2012
- BO 47 du 20 décembre 2012 : Epreuves concours admission ENS, Concours à la formation initiale de l’Ensatt, Création comité hygiène, sécurité et conditions de travail Agence nationale de la recherche 20/12/2012
- BO 46 du 13 décembre 2012 : Epreuves d’admissibilité concours d’entrée 2013 Ecole Nationale des Chartes, Concours d’admission Ecole nationale supérieure Louis-Lumière 13/12/2012
- BO 45 du 6 décembre 2012 : Spécialités BTS, BTS "Métiers de l’esthétique-cosmétique-parfumerie", TIPE 2013-2014, ENS : Débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires, Calendrier concours Grandes Ecoles, Reconnaissance École de journalisme de Toulouse, Reconnaissance École supérieure d’ingénieurs en informatique et génie des télécommunications, Diplôme "dessinateur-concepteur" École Émile-Cohl de Lyon 07/12/2012
- BO 44 du 29 novembre 2012 : Labellisation centre français langue étrangère en France, Diplômes études spécialisées complémentaires de médecine, Instituts et écoles internes d’Aix-Marseille, Création "Fondation Van Allen" 29/11/2012
- BO 43 du 22 novembre 2012 : Grade de Master titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par le Campus caribéen des arts, pôle EIA (institut endogène des arts) 22/11/2012
- BO 42 du 15 novembre 2012 : 15/11/2012
- BO 41 du 8 novembre 2012 : Diplôme des métiers d’art, Diplôme supérieur d’arts appliqués, Concours admission ENS Lyon, Renouvellement CA des CROUS, 09/11/2012
- BO 40 du 1er novembre 2012 : Bourses et aides aux étudiants, Inscriptions et épreuves DCG et DSCG, 02/11/2012
- BO 39 du 25 octobre 2012 : Concours d’admission ENS, Concours littéraire d’admission ENS Lyon, Concours d’admission 1ère année ENS Cachan, CNESER Sanctions disciplinaires 25/10/2012
- BO 37 du 11 octobre 2012 : Diplôme supérieur d’arts appliqués "design" 11/10/2012
- BO 36 4 octobre 2012 : Renouvellement représentants étudiants aux conseils d’administration des Crous 04/10/2012
- BO 35 du 27 septembre 2012 : Réédition diplômes en cas modification état civil, Dispenses d’épreuves DCG et DSCG, Places mises aux concours Ecoles d’Ingénieurs, Diplôme technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique 27/09/2012
- BO 34 du 20 septembre 2012 : BTS "Prothésiste dentaire", Diplôme supérieur d’arts appliqués "design, Diplôme technologie spécialisé, Diplôme expert en automobile, VAE, École supérieure d’ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique 20/09/2012
- BO 33 du 13 septembre 2012 : Programme concours d’entrée session 2013 Ecole nationale des Chartes 13/09/2012
- BO 32 du 6 septembre 2012 : BTS : Mise à jour des groupements de spécialités pour l’évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère 06/09/2012
- BO 31 du 30 août 2012 : Diplôme Technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique, Bourses d’enseignement supérieur, 06/09/2012
- BO 30 du 25 août 2012 : BTS "Commerce international à référentiel commun européen", Examens et diplômes "économie sociale familiale" et "imagerie médicale et radiologie thérapeutique", CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires 2012-2013, Diplômes d’études spécialisées en odontologie, Diplôme de formation médicale spécialisée et formation médicale spécialisée approfondie, Grade de Master aux titulaires du DNSEP, Grade de Master aux titulaires du diplôme de "créateur industriel" et "designer textile", Diplôme "Centre de formation des journalistes de Paris", Délocalisation IUT Toulouse 1, Diplomes-Grade de Master enseignement supérieur technique privés et consulaires, 06/09/2012
- BO 29 du 19 juillet 2012 : Bourses et aides aux étudiants, Évaluation ponctuelle math spécialités BTS, Place aux concours écoles d’ingénieurs, Reconnaissance établissement privé "AFBB/École", Grade de Master diplôme "management et contrôle du trafic aérien" et "diplôme d’ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne" 20/07/2012
- BO 28 du 12 juillet 2012 : Institut polytechnique LaSalle Beauvais 13/07/2012
- BO 27 du 5 juillet 2012 : Programme géographie 2e année classes prépas BCPST et TB, BTS "Design graphique" option A et B, IUT : Création de départements et transfert partiel de localisation d’un département, Observatoire sciences de l’univers du Nord (OSU-Nord), Lille-I, Postes concours d’entrée École nationale des chartes 05/07/2012
- B0 26 du 26 juin 2012 : Programme français-philosophie classes prépas scientifiques, Programme culture générale 2e année classes prépas économiques et commerciales, Diplôme comptabilité et gestion 28/06/2012
- BO 25 du 22 juin 2012 : « Limoges : Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER) » 22/06/2012
- BO 22 du 31 mai 2012 : Procédure disciplinaire au bac, Certificat de capacité d’orthophoniste Université de Limoges 31/05/2012
- BO 21 du 24 mai 2012 : Epreuves BTS-diplôme d’État conseiller en économie sociale familiale-diplôme technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique-diplôme expert automobile, Université d’Aix-Marseille 24/05/2012
- BO 20 du 17 mai 2012 : Titre d’ingénieur diplômé par l’État 22/05/2012
- BO 19 du 10 mai 2012 : BTS Tourisme, BTS "Design graphique", BTS "Professions immobilières", Protocole d’accord entre MENJVA-MESR-MAFP et association Capital filles, École nationale des chartes 10/05/2012
- BO 18 du 3 mai 2012 : Classes préparatoires aux grandes écoles, Diplôme "Responsable communication et médias" SciencesCom de Nantes, Diplôme "École supérieure de journalisme de Lille", DFMS et DFMSA 04/05/2012
- BO 17 du 26 avril 2012 : Création d’un institut à l’université Toulouse-II, Suppression d’instituts à l’université de Clermont-Ferrand-I 26/04/2012
- BO 16 du 19 avril 2012 : Contrats pluriannuels, Grade de master, Répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis 19/04/2012
- BO 15 du 12 avril 2012 : Attribution grade de licence, Compte rendu réunion CCHS, Modification statuts "Fondation partenariale université Cergy-Pontoise" 12/04/2012
- BO 14 du 5 avril 2012 : Certificats d’études supérieures de chirurgie dentaire 06/04/2012
- BO 13 du 29 mars 2012 : Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR, le MAAPRAT et la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution 30/03/2012
- BO 11 du 15 mars 2012 : Fondation "ENS - Philippe Meyer", Fondation "Agir ensemble pour la formation et l’emploi" 15/03/2012
- BO 10 du 8 mars 2012 : BTS "Edition", BTS "Électrotechnique ", BTS "Métiers de la mode-vêtements", BTS "Métiers de la mode-chaussure et maroquinerie", Ajout "Hébreu" au BTS épreuve LVE obligatoire, Admission directe en 2e-3e année études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou sage-femme 08/03/2012
- BO 9 du 1er mars 2012 : Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie 01/03/2012
- BO 7 du 16 février 2012 : Bourses et aides aux étudiants 16/02/2012
- BO 6 du 9 février 2012 : Programme de sciences industrielles pour l’ingénieur, Enseignement de "culture générale et expression" 2e année BTS, Observatoire de la vie étudiante 09/02/2012
- BO 5 du 2 février 2012 : BTS "Banque", Thème travaux d’initiative personnelle encadrés année universitaire 2012-2013 07/02/2012
- BO 4 du 26 janvier 2012 : Thème programme de droit classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, concours 2013 07/02/2012
- BO 3 du 19 janvier 2012 : BTS Transport et prestations logistiques, Certificat informatique et internet 07/02/2012
- BO 2 du 12 janvier 2012 : Examens et concours candidats présentant un handicap, Modification règlement général BTS, BTS "Services informatiques aux organisations", Conditions d’admission concours ENS Cachan, Programme concours admission ENS Cachan, Congés pour recherches ou conversions thématiques, École nationale supérieure de physique de Strasbourg 12/01/2012
- BO 1 du 5 janvier 2012 : BTS "Banque" 05/01/2012
Année 2011
- BO 47 du 22 décembre 2011 : Diplôme établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires, Fondation partenariale Haute-Alsace 22/12/2011
- BO 46 du 15 décembre 2011 : Concours admission ENS, Concours d’admission ENS de Lyon, Calendrier concours d’entrée aux Grandes écoles, Grade de Master DNSEP option « Art », Programme annuel de prévention du CCHS 15/12/2011
- BO 45 du 8 décembre 2011 : ENS (Débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires) 08/12/2011
- BO 44 du 1er décembre 2011 : Dates épreuves concours admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre par département 07/12/2011
- BO 43 du 24 novembre 2011 : Programme européen d’action dan l’EFTLV, Vie associative et initiatives étudiantes, Commissions interrégionales coordination et évaluation diplôme études spécialisées ou diplôme études spécialisées complémentaires 24/11/2011
- BO 42 du 17 novembre 2011 : BTS "Commerce international à référentiel commun européen", BTS "Bâtiment" 17/11/2011
- BO 40 du 3 novembre 2011 : Diplôme d’études supérieures de réalisation audiovisuelle, 03/11/2011
- BO 39 du 27 octobre 2011 : Conditions d’admission ENS, École d’ingénieurs du Littoral-Côte-d’Opale, Santions disciplinaires CNESER, BTS "Bâtiment" 27/10/2011
- BO 38 du 20 octobre 2011 : Epreuves du diplôme "DCG et DSCG", Suppression d’un institut à l’université de Caen 20/10/2011
- BO 37 du 13 octobre 2011 : Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse », Centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires 13/10/2011
- BO 36 du 6 octobre 2011 : Diplôme supérieur d’arts appliqués 07/10/2011
- BO 35 du 29 septembre 2011 : Création de la "Fondation Partenariale Paris-Diderot" 29/09/2011
- BO 34 du 22 septembre 2011 : Stages pour les étudiants se destinant aux métiers de l’enseignement 22/09/2011
- BO 33 du 15 septembre 2011 : Programme du concours d’admission École nationale des Chartes 15/09/2011
- BO 32 du 8 septembre 2011 : Diplômes comptables, IUT 08/09/2011
- BO 31 du 1er septembre 2011 : Allocation "Parcours de réussite professionnelle", Evaluation ponctuelle mathématiques en BTS, Diplôme supérieur d’arts appliqués, 01/09/2011
- BO 30 du 25 août 2011 : DNTS, Places écoles d’ingénieurs, Etudes médicales, Calendrier DCG/DSCG, Licence, Enseignement privé, Comité central Hygiène et sécurité 31/08/2011
- BO 29 du 21 juillet 2011 : Bourses et aides aux étudiants 21/07/2011
- BO 28 du 14 juillet 2011 : Certificat informatique et internet, Institut français de la mode à Paris, Sup’infograph-ESRA 3D, Création Université virtuelle environnement et développement durable 20/07/2011
- BO 27 du 7 juillet 2011 : « École d’ingénieur Denis-Diderot (EIDD) de l’université Paris-VII, Paris » 07/07/2011
- BO 26 du 30 juin 2011 : École technique privée « Omnis », à Strasbourg 30/06/2011
- BO 25 du 23 juin 2011 : Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) 23/06/2011
- BO 24 du 16 juin 2011 : Français et philo classes prépas scientifiques, Horaires classes prépas littéraires, Géographie 2e année BCPST et TB, Culture générale 2e année classes prépas éco et commerciales, CPGE scientifiques-éco et commerciales-littéraires, Examen Ingénieur diplômé par l’État 16/06/2011
- BO 23 du 9 juin 2011 : Diplômes dans le cadre du dispositif « LMD », Ecoles habilitées à organiser les épreuves de l’examen conduisant à sa délivrance conduisant à la délivrance du titre d’ingénieur diplômé par l’État, Admission et scolarité des étudiants en CPGE 14/06/2011
- BO 22 du 2 juin 2011 : Admission Instituts nationaux des sciences appliquées, Modification du décret portant création d’instituts et d’écoles internes 07/06/2011
- BO 21 du 26 mai 2011 : Conditions examens et concours 26/05/2011
- BO 19 du 12 mai 2011 : Diplômes d’études spécialisées en odontologie, Nombre de postes Ecole nationale des chartes mis aux concours d’entrée en 011 12/05/2011
- BO 18 du 5 mai 2011 : Création de banques d’épreuves écrites communes aux concours d’admission par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC) 11/05/2011
- BO 17 du 28 avril 2011 : Diplôme en sciences odontologiques, Diplôme en sciences pharmaceutiques, Diplôme en sciences médicales 11/05/2011
- BO 16 du 21 avril 2011 : Sanctions disciplinaires (CNESER), Admission en 2e et 3e études médicales odontologiques, pharmaceutiques ou sage-femme 21/04/2011
- BO 15 du 14 avril 2011 : Nombre de postes d’élèves mis aux concours d’entrée à l’ENS 14/04/2011
- BO 14 du 7 avril 2011 : Master d’expression plastique 07/04/2011
- BO 13 du 31 mars 2011 : Conditions d’admission concours ENS 31/03/2011
- BO 12 du 24 mars 2011 : BTS langue des signes française, Convention de coopération 24/03/2011
- BO 11 du 17 mars 2011 : Master expression plastique, Abrogation allocation de recherche, Rencontres internationales de la photographie d’Arles 22/03/2011
- BO 10 du 10 mars 2011 : Classes préparatoires économiques et commerciales, Thème des TIPE, Institut polytechnique de Bordeaux, Hygiène et sécurité, Partenariats 10/03/2011
- BO 8 du 24 février 2011 : Diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement 24/02/2011
- BO 6 du 10 février 2011 : « Culture générale et expression » en 2e année de BTS, Dissolution des trois conseils de l’université Sud Toulon-Var 10/02/2011
- BO 5 du 3 février 2011 : Concours école nationale des chartes, Instituts nationaux polytechniques, Certificat informatique et internet 03/02/2011
- BO 4 du 27 janvier 2011 : « Skema Business School » : Visa diplôme conférant le grade de master 27/01/2011
- BO 3 du 20 janvier 2011 : Master ENS photographie Arles, Master expression plastique , programme franco-allemand d’échange d’assistants parlementaires stagiaires à Berlin 21/01/2011
- BO 2 du 13 janvier 2011 : Concours d’admission à l’ENS, Concours d’admission à l’ENS Lyon, Concours « Recherche et formation à la mise en scène », Fondation de projets de l’université de Nantes, DFMS/DFMSA : Liste des postes offerts, Concours admissibilité École nationale des chartes 13/01/2011
- BO 1 du 6 janvier 2011 : Concours admission ENS Lyon, Certificat compétences en langues, Postes élèves pourvus aux concours d’entrée à l’ENS, Attribution Master ENS Louis-Lumière, Changement dénomination IUT à l’université de Clermont-Ferrand II 06/01/2011
Année 2010
- BO 46 du 16 décembre 2010 : Concours admission ENS "arts et techniques du théâtre", Application arrêté DFMS et DFMSA, Changement dénomination IUT à l’université de Dijon 16/12/2010
- BO 45 du 9 décembre 2010 : Banque d’épreuves littéraires (BEL) 09/12/2010
- BO 44 du 2 décembre 2010 : Epreuves École nationale supérieure Louis-Lumière, Programme concours ENS, Création "Fondation partenariale InnovaSol", DFMS et DFMSA, diplôme comptabilité et de gestion 03/12/2010
- BO 43 du 25 novembre 2010 : Inscriptions et épreuves concours admission ENS, Admissions concours ENS Cachan, Enseignements supérieurs (et supérieurs techniques) privés 25/11/2010
- BO 42 du 18 novembre 2010 : Création "Ecoles internes aux universités" 18/11/2010
- BO 38 du 21 octobre 2010 : Création de la « Fondation partenariale de l’université de technologie de Troyes pour la maîtrise des risques, les systèmes complexes et la sécurité globale » 21/10/2010
- BO 37 du 14 octobre 2010 : CNESER : Sanctions disciplinaires 14/10/2010
- BO 36 du 7 octobre 2010 : Liste titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves, Création « Institut méditerranéen des métiers de la longévité », Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » 07/10/2010
- BO 35 du 30 septembre 2010 : Master : arts-plastiques/arts décoratifs/créations industrielle/arts plastiques, Diplômes établissements privé 30/09/2010
- BO 33 du 16 septembre 2010 : Plafonds ressources relatifs aux bourses, Taux des bourses, Conditions d’admission Ecole nationale des chartes 24/09/2010
- BO 32 du 9 septembre 2010 : Diplôme de formation médicale spécialisée, Modification statuts de la fondation partenariale « JM@GINE » 09/09/2010
- BO 31 du 2 septembre 2010 : Master restaurateur du patrimoine, Master Ecole du Louvre, Master Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon, Certificats d’études supérieures de chirurgie dentaire, Création école interne Université Toulouse-I 02/09/2010
- BO 30 du 29 août 2010 : Allocation PARP, CES Chirurgie Dentaire, Formation initiale des sages-femmes, DNTS, Programme DUT pour certaines spécialités, Départements IUT, Admissions à l’ENSCI et à l’ENSI de Bourges 26/08/2010
- BO 29 du 22 juillet 2010 : Admission des étudiants en CPGE, DCG et DSCG 22/07/2010
- BO 28 du 15 juillet 2010 : Attribution grade École militaire interarmes, Options IUT dans certains départements, Création fondation partenariale Grenoble INP 21/07/2010
- BO 27 du 8 juillet 2010 : Règlement pédagogique ENS arts et métiers, SKEMA Business School, Ecole d’architecture intérieure de Lyon, Concours d’entrée École nationale des chartes 21/07/2010
- BO 26 du 1er juillet 2010 : Programme culture générale 2e année en classes prépas économiques et commerciales, Attribution grade de master 07/07/2010
- BO 25 du 24 juin 2010 : Examen diplôme d’ingénieur, Certificat de spécialisation « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » 25/06/2010
- BO 23 du 10 juin 2010 : Concours admission 1ère année ENS de Cachan 10/06/2010
- BO 22 du 3 juin 2010 : Pg droit classes prépas économiques et commerciales, Cercle Passeport Télécoms, Diplôme comptabilité gestion, Ecole « Univeria » Grenoble 03/06/2010
- BO 21 du 27 mai 2010 : Bourses étudiants arabisants, fondation partenariale Cergy, école ingénieurs Poitiers, sanctions disciplinaires 28/05/2010
- BO 20 du 20 mai 2010 : BTS industries plastiques, ESF, imagerie médicale et radiologie thérapeutique, expert automobile 20/05/2010
- BO 19 du 13 mai 2010 : BTS photographie, création fondation Mov’eoTEC, bourses et aides aux étudiants, liste CPGE 2010-2011 20/05/2010
- BO 18 du 6 mai 2010 : Diplôme expertise comptable, Institut management et communication interculturels de Paris 06/05/2010
- BO 17 du 29 avril 2010 : Création instituts et écoles internes, officiers École militaire, Skema Business School, français philo classes prépas scientifiques, programme géo classes BCPST et TB 04/05/2010
- BO 16 du 22 avril 2010 : Diplôme compétence en langue, Rencontres internationales de la photographie d’Arles 22/04/2010
- BO 15 du 15 avril 2010 : Diplôme géomètre-expert foncier, postes d’élèves mis aux concours d’entrée (ENS) 16/04/2010
- BO 14 du 8 avril 2010 : Médecine préventive 08/04/2010
- BO 13 du 1er avril 2010 : Délégation de signature, Travaux d’initiative personnelle encadrés 01/04/2010
- BO 12 du 25 mars 2010 : Culture générale et expression en 2e année de BTS 25/03/2010
- BO 11 du 18 mars 2010 : Ecole interne Université Rennes-I, Diplôme comptabilité/gestion, Expertise comptable, Diplôme "imagerie médicale et radiologie thérapeutique" 18/03/2010
- BO 10 du 11 mars 2010 : Généralisation du C2i® niveau 2 « métiers de l’ingénieur » 11/03/2010
- BO 9 du 4 mars 2010 : Diplôme de formation médicale spécialisée 09/03/2010
- BO 8 du 25 février 2010 : Recrutement et gestion de certains personnels 25/02/2010
- BO 6 du 11 février 2010 : Traitement automatisé d’informations 16/02/2010
- BO 5 du 4 février 2010 : Représentants étudiants au CA des CROUS 05/02/2010
- BO 4 du 28 janvier 2010 : Diplôme comptabilité/gestion, Attestation études chirurgie dentaire, Diplôme expert automobile 05/02/2010
- BO 2 du 14 janvier 2010 : Nominations Institut universitaire de France, Diplôme expertise comptable, Echange assistants parlementaires stagiaires à Berlin 26/01/2010
- BO 1 du 7 janvier 2010 : Education et formation tout au long de la vie, Diplômes nationaux de master 07/01/2010
Année 2009
- BO 48 du 24 décembre 2009 07/01/2010
- BO 47 du 17 décembre 2009 07/01/2010
- BO 46 du 10 décembre 2009 17/12/2009
- BO 45 du 3 décembre 2009 03/12/2009
- BO 44 du 26 novembre 2009 27/11/2009
- BO 43 du 19 novembre 2009 19/11/2009
- BO 42 du 12 novembre 2009 18/11/2009
- BO 41 du 5 novembre 2009 18/11/2009
- BO 40 du 29 octobr 2009 29/10/2009
- BO 38 du 15 octobre 2009 15/10/2009
- B0 37 du 8 octobre 2009 08/10/2009
- BO 36 du 1er octobre 2009 01/10/2009
- BO 35 du 24 septembre 2009 24/09/2009
- BO 34 du 17 septembre 2009 17/09/2009
- BO 33 du 10 septembre 2009 10/09/2009
- B0 32 du 28 août 2009 02/09/2009
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- BO 30 du 23 juillet 2009 02/09/2009
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