Site du SNESCONNAITRE SES DROITS
Le SNES, pendant une longue période, a soutenu seul l’idée que les remplacements devaient être effectués par des enseignants titulaires, condition indispensable pour maintenir la qualité de l’enseignement et éviter le recours à l’auxiliariat. La création de postes de titulaire remplaçant (TR) en 1983 a permis la prise en compte de nos demandes et une réelle avancée.
Les conditions d’exercice étant de plus en plus difficiles et la fonction de moins en moins attractive (suppression des bonifications pour la phase interacadémique du mouvement, élargissement des zones, service à cheval sur plusieurs établissements, proratisation des ISSR...), actuellement de nombreux postes de remplacement sont attribués lors de la phase intra du mouvement à des entrants dans l’académie, non-volontaires pour ce type de poste ou ayant fait ce choix par défaut. Ce mémo a pour objectif d’aider tous les TZR à mieux connaître leurs droits pour mieux les faire respecter.
Nous donnons tout d’abord :
les textes règlementaires définissant les obligations de tous les personnels de second degré : arguant de la spécificité de la mission, l’administration a souvent tendance à les contourner quand il s’agit de TZR, ce qui aggrave les conditions de travail de ces derniers et peut, à terme, constituer un banc d’essai dangereux pour l’ensemble des collègues ;
les textes nationaux définissant la fonction de TZR.
Depuis la nouvelle étape de la déconcentration du mouvement imposée par le ministre en 2004, la gestion des TZR est régie de plus en plus par des circulaires rectorales et celles-ci, selon l’application faite au niveau rectoral des mesures définies au plan national, sont diverses. Aussi, la situation faite aux TZR varie d’une académie à une autre en particulier en ce qui concerne l’étendue des zones, les modalités de rattachement, les conditions de nomination et la durée des suppléances, les conditions de services entre deux remplacements, le délai entre deux suppléances, les ISSR ... : nous recommandons donc aux TZR de prendre systématiquement contact avec la section académique du SNES (S3) pour connaitre les conditions spécifiques de gestion dans leur académie et compléter les textes nationaux avec les circulaires rectorales. Nous donnons ensuite, par rubrique, les positions du SNES et des conseils permettant à chaque TZR de mieux se défendre.
Ce mémo traite des problèmes spécifiques aux TZR. Etant des enseignants à part entière, ils sont aussi confrontés aux même difficultés que l’ensemble de la profession : nous les invitons donc, pour avoir plus de détails sur les carrières, les statuts, les contenus d’enseignement, etc., à se reporter aux autres publications du SNES en particulier au Mémento du S1 et au Guide du jeune prof.