Année 2016

BO 21 du 26 mai 2016 : Equipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur en BTS, École technique privée ORT de Lyon pour la formation préparant au BTS assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen, Pôle Pasteur, centre d’études et de perfectionnement aux métiers de la santé et des sciences de la vie (CEPMSSV) - académie de Reims pour les formations préparant aux BTS diététique et opticien-lunetier

BO 21 du 26 mai 2016

Brevet de technicien supérieur  : Définition et conditions de délivrance des spécialités relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur : modification

Reconnaissance par l’État  : École technique privée ORT de Lyon pour la formation préparant au BTS assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen

Reconnaissance par l’État  : Pôle Pasteur, centre d’études et de perfectionnement aux métiers de la santé et des sciences de la vie (CEPMSSV) - académie de Reims pour les formations préparant aux BTS diététique et opticien-lunetier

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