Année 2016

BO 25 du 23 juin 2016 : Brevet professionnel professions immobilières et banque, Règlement d’examen bac techno techniques musique et danse, Partenariats, Le parcours citoyen de l’élève, Bourses de collège, Instauration et organisation de la cérémonie républicaine de remise du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale, Bourses et aides aux étudiants

BO 25 du 23 juin 2016

Brevet professionnel  : Création, définition et conditions de délivrance du brevet professionnel professions immobilières : abrogation

Brevet professionnel  : Définition et conditions de délivrance du brevet professionnel banque : abrogation

Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse  : Règlement d’examen : modification

Partenariat  : Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’Association nationale des directeurs et responsables des services de l’éducation des villes (Andev)

Partenariat  : Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’Association nationale pour les enfants intellectuellement précoces (Anpeip)

Partenariat  : Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Autistes sans frontières, coordination nationale

Partenariat  : Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Centre contre les manipulations mentales (CCMM)

Partenariat  : Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Fédération nationale solidarité femmes (FNSF)

Partenariat  : Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Réseau national français des entreprises d’entrainement ou pédagogiques (REEP Euro Ent’ Ent)

Partenariat  : Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Sakado

Partenariat  : Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Solidarité Sida

Actions éducatives  : Le parcours citoyen de l’élève

Bourses de collège  : Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l’éducation

Diplôme national du brevet et certificat de formation générale  : Instauration et organisation de la cérémonie républicaine de remise du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale

Bourses et aides aux étudiants  : Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2016-2017

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