Année 2016

BO 35 du 29 septembre 2016 : Titre d’ostéopathe Université de Paris XIII et Caen, Qualification établissement enseignement supérieur privé d’intérêt général, Admission élèves aux concours ENS Cachan, Sanctions disciplinaires Cneser, Protocole accord utilisation et reproduction livres-œuvres musicales-publications et œuvres arts visuels pour illustration activités enseignement et recherche

BO 35 du 29 septembre 2016

Titres et diplômes  : Habilitation à délivrer un diplôme universitaire permettant l’usage du titre d’ostéopathe

Titres et diplômes  : Habilitation à délivrer un diplôme universitaire permettant l’usage du titre d’ostéopathe

Enseignement supérieur privé d’intérêt général  : Qualification d’établissement d’enseignement supérieur privé d’intérêt général

École normale supérieure de Cachan  : Conditions d’admission des élèves spécifiques aux concours : modification

Cneser  : Sanctions disciplinaires

Cneser  : Sanctions disciplinaires

Partenariat  : Protocole d’accord sur l’utilisation et la reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche

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