Année 2016

BO 4 du 28 janvier 2016 : Création ou transfert partiel de départements en iut rentrée 2016, Création d’options dans certains départements en IUT rentrée 2016, Diplômes comptables, Sanctions disciplinaires Cneser

BO 4 du 28 janvier 2016

Instituts universitaires de technologie  : Création ou transfert partiel de départements à la rentrée universitaire 2016

Instituts universitaires de technologie  : Création d’options dans certains départements à la rentrée universitaire 2016

Diplômes comptables  : Modalités d’organisation de l’épreuve d’aptitude prévue par le décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l’activité d’expertise comptable, relativement aux personnes mentionnées aux articles 26 et 27 de l’ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 portant institution de l’Ordre des experts comptables et réglementant le titre et la profession d’expert-comptable

Cneser  : Sanctions disciplinaires

Cneser  : Sanctions disciplinaires

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