Année 2015

BO 48 du 24 décembre 2015 : Généralisation de l’application « Dém’Act » des EPLE, Programmes cycle apprentissages fondamentaux (cycle 2) - cycle consolidation (cycle 3) et cycle approfondissements (cycle 4), Calendrier examens délivrant diplôme initial langue française et diplôme études langue française en milieu scolaire, Protection des espaces scolaires

BO 48 du 24 décembre 2015

Établissements publics locaux d’enseignement  : Généralisation de l’application « Dém’Act » mettant en application les dispositions du décret n° 2015-750 du 24 juin 2015 relatif au traitement dématérialisé d’actes des établissements publics locaux d’enseignement du MEN et modifiant les dispositions réglementaires du code de l’éducation relatives à l’organisation et au fonctionnement de ces établissements

Programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)  : Modification

Diplômes  : Calendrier des sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française pour l’année 2016 et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire pour l’année 2015-2016

Vie scolaire  : Protection des espaces scolaires

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