Chorales

Chorale : régression annoncée ?

Le ministère a soumis, pour discussion, aux organisations syndicales les circulaires d’application des décrets définissant les obligations réglementaires de service (ORS) des enseignants et les indemnités pour missions particulières (IMP). Sous la pression du SNES-FSU, les projets initiaux ont sensiblement évolué.
Concernant la chorale, ces projets restent cependant toujours inacceptables.

Le SNES a déposé plusieurs amendements au projet de circulaire découlant du décret, pour que la chorale soit comptabilisée deux heures dans le service, dans l’esprit de la circulaire de 2011.

En l’état actuel d’écriture des circulaires, la chorale serait comptabilisée obligatoirement une heure dans le service (et donc entrerait dans la pondération 1,1 en lycée et en REP+ ), la seconde heure serait éventuellement versée en IMP (montant d’1 IMP équivalent à une heure supp. certifié).

Le SNES récuse cette façon de rétribuer la chorale, d’autant que cette IMP ne serait pas nécessairement entière :
"Ces missions qui s’inscrivent notamment dans le cadre du projet d’.tablissement peuvent par exemple concerner la mise en oeuvre des différents partenariats de l’établissement (avec des établissements
scolaires à l’étranger, des entreprises, etc…), des coordinations diverses (par exemple de la vie lycéenne), l’implication dans des manifestations et rencontres liées à l’activité des chorales,
l’organisation de voyages scolaires, ou peuvent être plus ponctuelles, en fonction des besoins spécifiques de l’établissement. Elles ont vocation, en fonction de la charge de travail effective qu’elles
induisent, à ouvrir droit aux différents taux de l’indemnité. Vous réserverez cependant le taux de 312.50 € aux missions les moins lourdes et notamment aux missions à caractère ponctuel . "

Le SNES continue d’agir pour que ces projets de textes soient modifiés avant publication.

En tout état de cause, avant que ces nouveaux textes ne soient publiés, c’est toujours la circulaire de 2011 qui s’applique.

sandrine.charrier@snes.edu

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