Sixième

6ème (arrêté, grille horaire, commentaires)

Horaires réglementaires en sixième

Arrêté du 14 janvier 2002 - JO du 9 février 2002 - BO n° 8 du 21 février 2002 - RLR 524.0a

Article 1
Les enseignements des classes de sixième de collège sont organisés conformément à l’annexe jointe ( tableau horaire ci-après).

En plus des enseignements obligatoires, chaque élève peut participer aux diverses activités éducatives facultatives proposées par l’établissement.

Article 2
Dans les classes de sixième, chaque collège dispose d’une dotation horaire globale de 28 heures hebdomadaires par division pour l’organisation des enseignements obligatoires, ainsi que pour l’aide aux élèves et l’accompagnement de leur travail personnel que ces enseignements impliquent.

Un complément de dotation peut être attribué aux établissements pour le traitement des difficultés scolaires importantes. Ce complément est modulé par les autorités académiques en fonction des caractéristiques et du projet de l’établissement, notamment en ce qui concerne le suivi des élèves les plus en difficulté.

Article 3
Dans le cadre de son projet d’établissement, chaque collège utilise les moyens d’enseignement qui lui sont attribués pour apporter des réponses adaptées à la diversité des élèves accueillis.

Pour l’organisation enseignements et pour l’aide aux élèves et l’accompagnement de leur travail personnel, il est tenu compte de la priorité accordée à la maîtrise de la langue.

En vue de remédier à des difficultés scolaires importantes, le collège peut mettre en place, de façon dérogatoire et temporaire, un dispositif spécifique dont les modalités d’organisation peuvent être spécialement aménagées, sur la base d’un projet pédagogique préalablement validé par les autorités académiques.

L’accueil d’un élève dans ce dispositif est subordonné à l’accord des parents ou du responsable légal.

Article 4
Le présent arrêté est applicable à compter de l’année scolaire 2002-2003.

Horaires élèves

disciplines horaires
Français 4 + (0,5) ou 5
Mathématiques 4
LV1 4
Histoire-géographie - éducation civique 3
SVT 1 + (0,5)
Technologie 1 + (0,5)
Arts plastiques 1
Education musicale 1
EPS 4

Total élève 25 ou 24,5

ATP 2h

Heure de vie de classe 10 h annuelles

ATP : Aide aux élèves et accompagnement de leur travail personnel

( ) Les horaires entre parenthèses sont dispensés en groupe à effectifs allégés.

En plus des enseignements obligatoires chaque élève peut participer aux diverses activités éducatives facultatives proposées.

Commentaires du SNES

La nouvelle grille définit enfin des horaires nationaux dans toutes les disciplines (l’arrêté précédent fixait des horaires/professeurs mais pas d’horaires élèves par disciplines).

Par ailleurs, l’horaire élève est conforté à hauteur de 24,5 ou 25 heures et des travaux en groupe à effectifs allégés sont garantis sur une partie de l’horaire en SVT et en technologie.

La dotation en heures d’enseignement est passée de 26 à 28 heures par division, en intégrant, par division les 2 heures d’ATP qui remplacent les 2 heures d’étude rémunérées en HSE (heures supplémentaires effectives).

Le SNES demandait depuis longtemps l’intégration des heures d’études et de remise à niveau dans le service des enseignants ; il a donc approuvé le principe de la globalisation des moyens.

Il estimait par ailleurs que les études ne pouvaient être imposées de manière uniforme à tous les élèves. Il approuve donc le principe de souplesse au niveau de l’organisation des 2 heures d’ATP, mais celles-ci risquent d’être insuffisantes pour couvrir les besoins, d’autant que le SNES invite les personnels à prélever une des 2 heures pour maintenir la 6ème heure prof perdue en français et assurer un dédoublement ou travail en petits groupes systématiquement dans cette discipline. Ces heures sont par ailleurs remises en cause pour "financer" les PPRE.

Cette nouvelle grille présente donc des avancées significatives, obtenues grâce à la pression du SNES, et doivent nous encourager à poursuivre nos interventions car nous sommes encore loin d’avoir satisfaction sur toutes nos demandes.