Année 2019

BO 30 du 25 juillet 2019 : Nomenclature mentions diplômes nationaux licence et master, Diplôme archiviste paléographe élèves École nationale des chartes, Ouverture et clôture inscription examen BTS et diplôme d’État CESF, Organisation pédagogique classes lycées préparant au DCG du cursus expertise comptable, Participation IG aux instances de certains organismes, Sanctions disciplinaires CNESER

BO 30 du 25 juillet 2019

Diplômes nationaux de licence et de master  : Nomenclature des mentions des diplômes : modification

Titres et diplômes  : Diplôme d’archiviste paléographe à des élèves de l’École nationale des chartes - année 2019

Brevets et diplômes  : Dates d’ouverture et de clôture des registres d’inscription à l’examen du BTS et du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale - session 2020

Diplômes comptables  : Organisation pédagogique des classes des lycées préparant au DCG du cursus expertise comptable

Collèges de déontologie des MENJ et MESRI  : Participation des inspecteurs généraux aux instances de certains organismes

Cneser  : Sanctions disciplinaires

Cneser  : Sanctions disciplinaires

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