Depuis la rentrée 2005 (BO du 3 février 2005), un volet d’éducation artistique et culturelle doit être inscrit dans chaque projet d’école et d’établissement. Il est donc important que la chorale y figure, ainsi que les dispositifs artistiques complémentaires. Il faut veiller à ce que la chorale ne soit pas un dispositif d’accompagnement éducatif payé en HSE. Il s’agit bien toujours d’un enseignement (comme il est rappelé dans les programmes d’éducation musicale applicables depuis la rentrée 2009 et dans la circulaire de 2011 C’est la circulaire de 2011 qui s’applique :  Chorale – le texte de 2011

La circulaire parue au BO n° 34 du 22 septembre 2011 est un point d’appui pour obtenir :
• une rémunération en heures postes et non en HSE, puisqu’elle est qualifiée « d’enseignement complémentaire » ;
• une régularité hebdomadaire des répétitions, sur une plage horaire « permettant au plus grand nombre d’élèves, quelle que soit leur classe, d’y participer » ;
• une prise en compte pour deux heures d’enseignement hebdomadaires dans les services.
Le texte fait cependant référence à une modulation possible de cette quotité en fonction du projet mis en œuvre. Il serait inacceptable que les heures de chorale soient attribuées au bon vouloir du chef d’établissement.

La chorale est un enseignement, elle doit donc figurer dans le VS des enseignants, et – dès la rentrée 2014 en REP+ – être soumise, comme toutes les heures d’enseignement, à la pondération de 1,1.

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