ETAT DES LIEUX MLDS par ACADEMIE 2015/2016

RECENSEMENT  ACADEMIQUE par les S3

NOM de L’ACADEMIE :………………………….

1 -  FONCTIONNEMENT

PILOTAGE 

•	CSAIO
•	DAFCO
•	Autres :

EFFECTIF des Personnels MLDS

•	Effectif global des personnels :
•	Nbre Equivalent Temps Plein (ETP) :

NOMBRE de Titulaires 

•	Certifiés :
•	PLP :
•	Stagiaires CPIF :

Discipline 

•	CPIF :
•	Autre :

NOMBRE Non Titulaires :

•	CDI :
•	CDD :

SUPPORT BUDGETAIRE des POSTES

•	Rappel effectif global :
•	Rectorat :
•	FSE (GIP) :
•	Autre :

ORGANISATION du RECRUTEMENT

¥	Postes à profil ou Postes dédiés ?

•	Qui fait le recrutement ?

•	Où sont affectés les personnels MLDS ?

•	Quelles modalités de mutation intra académique ?

o	Niveau universitaire minimum (contractuel) :

o	Organisation d’une mutation intra-académique :

2 -  STATUTS et REGIMES INDEMNITAIRES

CONTRAT des Non Titulaires :

Nombre de CDD : 	Temps plein :			Temps partiel :
Durée : 10 ou 12 mois :

 Nombre de CDI : 	Temps plein :			Temps partiel :

LETTRE DE MISSION 

•	Oui / non 
•	Etablie par qui ?

OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES DE SERVICE (ORS)

•	Volume horaire annuel de travail : 
A préciser s’il y a des différences selon les statuts :
•	Titulaires :
•	Contractuels rectorat :
o	En CDD :
o	En CDI :
•	Contractuels GIP :
o	En CDD :
o	En CDI :

REGIME INDEMNITAIRE : (réponses oui/non)

•	Part fixe de l’ ISOE : 
•	Part variable de l’ ISOE :
•	IFTS (affectation académique) :
•	Indemnité sujétion spéciale ZEP :
•	Indemnité de résidence :
•	IMP (référent décrochage) :
•	Frais de déplacement :
•	Autres :

GRILLE INDICIAIRE des contractuels :

•	Grille d’avancement : oui /non
•	Passage CDI après 6 ans : oui /non
•	Prise en compte de l’ancienneté  (ex GIP) sur un contrat rectorat : oui /non

3 - Personnels syndiqués MLDS

•	Syndiqués FSU du secteur MLDS :

•	NOM du référent au S3 pour la MLDS :

•	Contacts MLDS possibles :