Covid19 : CHSCT ministériel extraordinaire 10 novembre
Le SNES, avec la FSU, a siégé en CHSCT ministériel extraordinaire le 10 novembre. Cette réunion portait sur la situation sanitaire qui était justement au coeur de la grève du même jour et des mobilisations qui s’étaient développées notamment depuis le retour des vacances d’automne. Les représentants du SNES ont une nouvelle fois dénoncé le […]
Réouverture des établissements
Le flou le plus total règne encore sur les conditions de réouverture des collèges, lycées et CIO. Dans cet article régulièrement mis à jour, vous trouverez des éléments d’analyse et une foire aux questions vous donnant des éléments de réponse pour faire valoir vos droits et exiger des garanties sanitaires, préalables indispensables à toute réouverture des établissements scolaires.
Coronavirus – FAQ
Face à l’épidémie de Coronavirus, de nombreuses questions se posent. Ci-dessous quelques rappels sur les droits des personnels, obligation des employeurs et chefs de service, et des réponses à certaines questions (droit de retrait, voyages, hygiène et sécurité dans l’établissement etc). Cette page sera régulièrement mise à jour. Mise à jour lundi 23 mars L’épidémie […]
Grande enquête métier : résultats
« Seule la conscience professionnelle des personnels semble faire tenir un système à bout de souffle. » (verbatim)
CHSCT et registres mode d’emploi
Vous trouverez dans la pièce jointe explications et conseils pour faire valoir les droits des personnels en matière de santé au travail et conditions de travail dans les établissements.
Canicule : interpellation du CHSCT de l’Éducation nationale
Dans de nombreux endroits, les recommandations du ministère ne pourront pas être mises en œuvre faute de conditions matérielles adéquates.
Les personnels qui justifieraient d’un suivi médical particulier si la médecine de prévention avait les moyens de ses obligations doivent pouvoir être mis en sureté plutôt que d’être exposés à une chaleur excessive en présence d’élèves qui risquent d’être difficiles à gérer pour la même raison.
Avec la FSU, le SNES interpelle le ministère de l’Éducation nationale.
La médecine de prévention
Le médecin de prévention est à la Fonction publique ce que le médecin du travail est au secteur privé. Il est à la disposition des personnels. Il est normalement qualifié en médecine du travail et est compétent pour analyser les effets des conditions et situations de travail sur la santé. Il doit agir « dans […]
Registres : les documents incontournables dans l’établissement
Deux registres doivent être mis à la disposition des personnels. Le registre de signalement de Danger grave et imminent (DGI) qui permet de formuler un droit d’alerte et le cas échéant d’exercer son droit de retrait (voir chapitre I – Partie 2 – Point 4) et le registre Santé et sécurité au travail (SST, anciennement […]
De quel CHSCT dépendez-vous ?
Les deux niveaux (départemental et académique) sont compétents sur tout leur territoire, chaque établissement est donc réglementairement couvert à la fois par un CHSCTD (départemental) et CHSCTA (académique). Si vous rencontrez un problème, vous pouvez légitimement les contacter indifféremment, mais l’administration peut aussi avoir organisé une répartition des missions pour éviter les redondances. Demandez à […]
Le CHSCT : une instance représentative pour la santé, la sécurité et les conditions de travail
Avec cette instance, les personnels de l’Éducation nationale disposent de représentants qui peuvent les aider et les soutenir pour faire valoir leurs droits en matière de santé et sécurité au travail et pour obtenir des améliorations de leurs conditions de travail. Les CHSCT ne « décident rien » et ne sont pas des instances de […]
Santé et sécurité au travail : une obligation de l’employeur
L’employeur est légalement responsable de la santé physique et mentale de ses salariés dans le cadre de leur activité de travail. Par délégation, dans la Fonction publique, ce sont les chefs de service qui sont chargés de veiller à la sécurité et à la protection de la santé des agents placés sous leur autorité (dans […]
Le registre Santé et sécurité au travail
Ce registre est obligatoire dans tous les établissements. L’administration doit le tenir à votre disposition et doit vous informer de sa localisation.
CHSCT-M : déclaration liminaire de la FSU
Vous trouverez en pièce jointe la déclaration liminaire de la FSU au CHSCT ministériel de l’Éducation Nationale du 21 novembre 2016.
CHSCT MEN du 4 juillet 2016
Le CHSCT n’a pu se tenir le 24 juin 2016 faute de quorum. Il se tient aujourd’hui alors que les raisons qui ont poussé les représentants de la FSU à ne pas siéger le 24 n’ont pas toutes disparu. Du temps est réglementairement accordé aux représentants en CHSCT pour accomplir leurs missions, dans l’intérêt des […]