Réouverture des établissements

Le flou le plus total règne encore sur les conditions de réouverture des collèges, lycées et CIO. Dans cet article régulièrement mis à jour, vous trouverez des éléments d’analyse et une foire aux questions vous donnant des éléments de réponse pour faire valoir vos droits et exiger des garanties sanitaires, préalables indispensables à toute réouverture des établissements scolaires.

04 mai 2020

Coronavirus – FAQ

Face à l’épidémie de Coronavirus, de nombreuses questions se posent. Ci-dessous quelques rappels sur les droits des personnels, obligation des employeurs et chefs de service, et des réponses à certaines questions (droit de retrait, voyages, hygiène et sécurité dans l’établissement etc). Cette page sera régulièrement mise à jour. Mise à jour lundi 23 mars L’épidémie […]

26 février 2020

CHSCT et registres mode d’emploi

Vous trouverez dans la pièce jointe explications et conseils pour faire valoir les droits des personnels en matière de santé au travail et conditions de travail dans les établissements.

11 juillet 2019

Canicule : interpellation du CHSCT de l’Éducation nationale

Dans de nombreux endroits, les recommandations du ministère ne pourront pas être mises en œuvre faute de conditions matérielles adéquates.
Les personnels qui justifieraient d’un suivi médical particulier si la médecine de prévention avait les moyens de ses obligations doivent pouvoir être mis en sureté plutôt que d’être exposés à une chaleur excessive en présence d’élèves qui risquent d’être difficiles à gérer pour la même raison.
Avec la FSU, le SNES interpelle le ministère de l’Éducation nationale.

24 juin 2019

La médecine de prévention

Le médecin de prévention est à la Fonction publique ce que le médecin du travail est au secteur privé. Il est à la disposition des personnels. Il est normalement qualifié en médecine du travail et est compétent pour analyser les effets des conditions et situations de travail sur la santé. Il doit agir « dans […]

17 juin 2017

Registres : les documents incontournables dans l’établissement

Deux registres doivent être mis à la disposition des personnels. Le registre de signalement de Danger grave et imminent (DGI) qui permet de formuler un droit d’alerte et le cas échéant d’exercer son droit de retrait (voir chapitre I – Partie 2 – Point 4) et le registre Santé et sécurité au travail (SST, anciennement […]

De quel CHSCT dépendez-vous ?

Les deux niveaux (départemental et académique) sont compétents sur tout leur territoire, chaque ­établissement est donc réglementairement couvert à la fois par un CHSCTD (départemental) et CHSCTA (académique). Si vous rencontrez un problème, vous pouvez légitimement les contacter indifféremment, mais ­l’administration peut aussi avoir organisé une répartition des missions pour éviter les redondances. Demandez à […]

Santé et sécurité au travail : une obligation de l’employeur

L’employeur est légalement responsable de la santé physique et mentale de ses salariés dans le cadre de leur activité de travail. Par délégation, dans la Fonction publique, ce sont les chefs de service qui sont chargés de veiller à la sécurité et à la protection de la santé des agents placés sous leur autorité (dans […]

Le registre Santé et sécurité au travail

Ce registre est obligatoire dans tous les établissements. L’administration doit le tenir à votre disposition et doit vous informer de sa localisation.

21 février 2017

CHSCT MEN du 4 juillet 2016

Le CHSCT n’a pu se tenir le 24 juin 2016 faute de quorum. Il se tient aujourd’hui alors que les raisons qui ont poussé les représentants de la FSU à ne pas siéger le 24 n’ont pas toutes disparu. Du temps est réglementairement accordé aux représentants en CHSCT pour accomplir leurs missions, dans l’intérêt des […]

05 juillet 2016

Vos questions
Le Snes défend les droits individuels et collectifs. Vos représentants vous répondent, vous conseillent et vous accompagnent.
Que faire en cas de Covid avéré chez un élève ou un membre du personnel?
Lire la réponse
Accès à la FAQ

Vous ne trouvez pas votre réponse, posez-nous votre question