Les obligations de service (ORS) des professeurs

Accès aux articles de la rubrique « ORS des professeurs du second degré » Tout sur les ORS

- 1/ Principes généraux

- 2/ Le service

- 3/ Les missions liées

- 4/ Les missions particulières

- 5/ Emploi du temps - État VS

- Accès à la FAQ (foire aux questions) : « Obligatoire... ou non ? Que faire ? »

- Télécharger la publication spéciale « ORS 2015 ». La plupart des renseignements concernant l’application du décret 2014-940 figurent aussi dans la publication téléchargeable ci-dessous :

PDF - 913.5 ko
Supplément Obligations réglementaires de service (Mai 2015) - 24 pages

Autres articles de la rubrique Les obligations de service (ORS) des professeurs

  • Principes généraux
    La loi 84-16 du 11 janvier 1984, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’État, stipule en son art. 10 qu’en « ce qui concerne les membres (…) des corps enseignants et... Lire la suite (Septembre 2015)
  • Le service
    Dans les articles suivants figurent les informations concernant : Le maximum hebdomadaire de service Les réductions du maximum de service et les allégements du service Les heures supplémentaires :... Lire la suite (Septembre 2015)
  • Le maximum hebdomadaire de service
    1/ SERVICES D’ENSEIGNEMENT Professeurs titulaires Le service d’enseignement, dans la discipline de recrutement et assuré pendant l’année scolaire (36 semaines), est défini par un maximum... Lire la suite (Septembre 2015)
  • Les réductions du maximum de service, les allègements du service
    Le décret 2014-940 prévoit deux formes d’abaissement du maximum hebdomadaire de service : la réduction du maximum de service et l’allègement du service. 1/ LA RÉDUCTION DU MAXIMUM DE SERVICE Le décret... Lire la suite (Septembre 2015)
  • La pondération des heures d’enseignement
    Dans les articles suivants figurent les informations concernant : Le principe et le fonctionnement des pondérations La pondération en établissement REP+ Les pondérations en cycle terminal ou en STS... Lire la suite (Septembre 2015)