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Accueil > Archives > Archives ORS : GT sur le métier enseignant > Décret sur les ORS

Décret sur les ORS

Vous trouverez dans cet article la déclaration liminaire du SNES-FSU, les amendements déposés par le SNES, le texte du décret et l’analyse du SNES…

27 mars 2014
Vous pouvez télécharger ci-dessous : – la déclaration liminaire du SNES-FSU lors du CTM :Déclaration liminaire du SNES, 27 mars 2014 – le texte du décret et l’analyse du SNES-FSU, les amendements déposés par le SNES-FSU, le compte-rendu du CTM, le communiqué de presse du SNES-FSU, les mandats adoptés par le congrès de Marseille :
Le texte du décret et l’analyse statutaire du SNES, article par article Amendements déposés en séance par le SNES, 27 mars 2014 Compte-rendu du CTM du 27 mars 2014 Communiqué de presse du 27 mars 2014 SNES-FSU Mandats adoptés le 3 avril 2014 par le congrès de Marseille
Retrouver en ligne le compte-rendu du CTM du 27 mars 2014.

Documents joints

Amendements déposés en séance par le SNES, 27 mars 2014
Déclaration liminaire du SNES, 27 mars 2014
Le texte du décret et l’analyse statutaire du SNES, article par article
Communiqué de presse du 27 mars 2014 SNES-FSU
Compte-rendu du CTM du 27 mars 2014
Mandats adoptés le 3 avril 2014 par le congrès de Marseille

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